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La Charte du Formateur Qualiopi

  • Post published:23 juin 2024
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De nombreuses recherches sur les moteurs de recherches révèlent un intérêt croissant pour la “charte du formateur Qualiopi”. Cependant, il est important de clarifier que Qualiopi n’impose pas l’existence d’une telle charte. En effet, le Référentiel National Qualité (RNQ) ne mentionne aucune nécessité d’une charte pour les formateurs. Cet article vise donc d’abord à éclaircir ce point en précisant pourquoi une charte du formateur n’est pas obligatoire pour la certification Qualiopi.

Toutefois, bien que non obligatoire, l’intégration d’une charte du formateur peut présenter des avantages significatifs, notamment pour se conformer à l’indicateur 27 du RNQ. Cet indicateur stipule que les organismes de formation doivent s’assurer que leurs sous-traitants respectent les critères du référentiel Qualiopi. Dans ce contexte, une charte du formateur peut être un outil précieux pour formaliser l’engagement des formateurs sous-traitants à respecter les exigences de qualité du RNQ. Dans cet article, nous expliquerons en détail comment une telle charte peut être bénéfique et nous mettrons à disposition un modèle de charte téléchargeable gratuitement.

Nous allons ainsi explorer ces deux aspects pour offrir une compréhension complète et utile de la charte du formateur dans le cadre de Qualiopi.

Prêts à tout comprendre ? C’est parti !

Table des matières

Partie 1 : La Charte du Formateur Qualiopi : Mythe ou Réalité ?

L'inexistence d'une Charte du Formateur Imposée par Qualiopi

Il est important de démystifier l’idée largement répandue selon laquelle la certification Qualiopi exigerait l’existence d’une charte du formateur. En réalité, le Référentiel National Qualité (RNQ) ne mentionne à aucun moment la nécessité d’une telle charte.

Qualiopi, qui a pour objectif de garantir la qualité des processus mis en œuvre par les prestataires d’actions concourant au développement des compétences, repose sur un référentiel organisé autour de sept critères et 32 indicateurs. Ces critères et indicateurs couvrent divers aspects de l’organisation et de la prestation de formation, mais aucun d’entre eux ne stipule l’obligation de disposer d’une charte du formateur.

Les recherches sur les exigences de Qualiopi montrent que l’accent est mis sur la structuration des processus internes, la transparence, l’évaluation des compétences, la satisfaction des bénéficiaires, et l’amélioration continue. Les indicateurs sont conçus pour vérifier la mise en place de procédures rigoureuses et la réalisation d’objectifs de qualité mesurables.

Par conséquent, si vous êtes un organisme de formation cherchant à obtenir ou à maintenir la certification Qualiopi, sachez que la charte du formateur n’est pas une condition requise par le RNQ. L’important est de se concentrer sur les processus de gestion de la qualité et de s’assurer que toutes les pratiques internes respectent les exigences établies par Qualiopi.

Cette première partie de notre article vise donc à clarifier que l’absence d’une charte du formateur ne constitue pas une non-conformité aux exigences de la certification Qualiopi. Vous pouvez être certifié Qualiopi sans avoir besoin de créer une charte spécifique pour vos formateurs, tant que vos processus internes respectent les critères du RNQ.

La charte du formateur revient souvent dans les discussions. Elle n’est pourtant pas imposée par le Référentiel National Qualité qui ne la cite d’ailleurs même pas ! 

Partie 2 : L'Intérêt d'une Charte du Formateur pour la Conformité à l'Indicateur 27 du RNQ

Utilité d'une Charte du Formateur

Bien que la charte du formateur ne soit pas exigée par Qualiopi, elle peut néanmoins jouer un rôle crucial dans le cadre de la conformité à l’Indicateur 27 du Référentiel National Qualité (RNQ). Cet indicateur stipule que “lorsque le prestataire fait appel à la sous-traitance ou au portage salarial, il s’assure du respect et de la conformité au présent référentiel“. Autrement dit, les organismes de formation doivent garantir que leurs sous-traitants respectent les mêmes standards de qualité exigés par la certification Qualiopi.

Assurance de Conformité via une Charte

L’intégration d’une charte du formateur peut être un moyen efficace pour formaliser cet engagement. Voici comment une charte peut aider à répondre aux exigences de l’Indicateur 27.

Engagement Écrit des Sous-Traitants

En faisant signer une charte aux formateurs sous-traitants, vous obtenez un engagement écrit de leur part qu’ils respecteront les critères de qualité imposés par Qualiopi. Cette charte peut inclure des clauses spécifiques relatives à la pédagogie, l’évaluation des compétences, la satisfaction des apprenants, et l’amélioration continue.

Clarté des Exigences

Une charte bien rédigée définit clairement les attentes en termes de qualité et de conformité. Cela permet aux formateurs sous-traitants de comprendre exactement ce qui est attendu d’eux, réduisant ainsi les risques de non-conformité.

Traçabilité et Transparence

La charte peut servir de document de référence lors des audits de certification Qualiopi. Elle démontre que l’organisme de formation a mis en place des mesures concrètes pour assurer que ses sous-traitants respectent les exigences du RNQ.

Renforcement de la Qualité Globale

En établissant des standards élevés et en les communiquant clairement aux sous-traitants, vous contribuez à renforcer la qualité globale de vos prestations de formation. Une charte bien appliquée peut également favoriser une culture de l’excellence parmi vos formateurs.

Téléchargement d'un Modèle de Charte

Pour vous aider à mettre en place ce dispositif, nous proposons un modèle de charte du formateur téléchargeable gratuitement. Ce modèle inclut toutes les clauses nécessaires pour garantir le respect des critères Qualiopi par vos sous-traitants. En adaptant ce modèle à vos besoins spécifiques, vous pouvez faciliter la gestion de la qualité et la conformité de vos prestations de formation.

Bien que non obligatoire au vu des exigences du RNQ, la certification Qualiopi n’en demeure pas moins un élément important, notamment dans le cadre de la validation de l’indicateur 27 de Qualiopi. En formalisant par écrit sa volonté de se plier aux exigences du RNQ, le sous-traitant s’engage et se contraint. 

En conclusion, bien que la charte du formateur ne soit pas une exigence explicite de la certification Qualiopi, elle peut s’avérer un outil précieux pour assurer la conformité des sous-traitants aux critères du Référentiel National Qualité. En clarifiant les attentes et en obtenant un engagement formel de la part des formateurs, vous renforcez la qualité et la fiabilité de vos formations. N’hésitez pas à télécharger notre modèle de charte pour vous aider dans cette démarche.

Benoît Boitard

Benoît Boitard est fondateur de Digi-Certif. Diplômé de Sciences Po Paris, spécialité management et qualité au sein des organisations, il est auditeur Qualiopi et responsable qualité au sein de plusieurs organismes de formations depuis 2020.

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Digi-Certif : la référence en France dans l'accompagnement Qualiopi

Avec près de 1.000 organismes de formations accompagnés vers la certification Qualiopi, Digi-Certif est la référence en matière d’accompagnement des organismes de formation. Situés en plein coeur de Marseille, à deux pas du Vieux Port, nous sommes fiers de compter plusieurs centaines d’organismes de formation préparés avec brio au passage de leur certification.